Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'association loi 1901 L'âge de faire
/
Demain en mains
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Demain en mains
L'âge de faire, association loi 1901

Numéro de dépôt :
3942912
Date de dépôt :
31/08/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/08/2022
Demain en mains de L\'âge de faire

Présentation de la marque Demain en mains

Déposée le 31 août 2012 par l'association loi 1901 L'âge de faire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Demain en mains » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-38 du 21 septembre 2012.

Le déposant est l'association loi 1901 L'âge de faire domicilié(e) la treille - 04290 - SALIGNAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, L'âge de faire, M. Duez Alain domicilié(e) la treille - 04290 - SALIGNAC - France.

La marque Demain en mains a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3942912.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Demain en mains est expirée depuis le 31 août 2022.

L'âge de faire a également déposé les autres marques suivantes : L'Âge de Faire


L'âge de faire, association loi 1901 - la treille - 04290 - SALIGNAC - France


L'âge de faire, M. Duez Alain - la treille - 04290 - SALIGNAC - France


Publication - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-38

Enregistrement avec modification - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2013-02

Produits de l'imprimerie ; affiches ; journaux ; prospectus ; brochures ;

Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; émissions radiophoniques ou télévisées ;

Éducation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.